Mentions
légales
propriété
Article 1
Direction de la publication
Le nom de domaine jks29.fr est la propriété exclusive de JKS SASU, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
JKS
SASU au capital social de 7500€
47 avenue du Baron Lacrosse
29850 Gouesnou
France
SIRET : 80162778700014
RCS : Brest B801627787
N° TVA Intracommunautaire : FR09801627787
Code APE : 4799B
Contact : info@jks29.fr
Direction de la publication : Sébastien Kergoat
Hébergeur
Article 2
Informations sur l’hébergeur
Le site jks29.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL :
1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
création
Article 3
Création du site internet
Le site internet jks29.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com
Droits
Article 4
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La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la publication du site jks29.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à JKS (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Evolution
Article 5
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